Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre, d’une part,

La société Pavel et Romy (ci-après désignée « PAVEL ET ROMY »), immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro 537 632 804 et dont le siège social est situé à Toulon (83000), 21 Boulevard Grignan

Et, d’autre part,

Toute personne physique majeure non commerçante située dans une des zones de livraison desservies (cf. article 6 des présentes) et souhaitant effectuer une commande ou une pré-commande sur le site internet www.paveletromy.com (« LE SITE ») d’un montant sans minimum d’achat (ci-après dénommée « LE CLIENT »).

Article 1 : Objet

Régies par l’article L441-6 du code de commerce et conformément à l’article L111-1 du code de la consommation, les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre PAVEL ET ROMY et LE CLIENT, leurs obligations réciproques, les conditions générales et particulières applicables à tout achat, ainsi que les différentes étapes du processus de commande.

Toute commande passée par LE CLIENT dans ce cadre est effectuée par lui-même, pour ses besoins personnels et non professionnels.

Le contrat résultant de la commande effective du client relève de la réglementation de la vente à distance, telle qu’elle résulte des dispositions législatives et réglementaires en vigueur en France, ainsi que des dispositions énoncées ci-après.

Toute prise de commande ou de précommande (ci-après « LES COMMANDES » ou « LES PRECOMMANDES ») de produits figurant sur le site internet PAVEL ET ROMY suppose la consultation préalable des présentes Conditions Générales de Vente (CGV) et leur acceptation sans réserve et de façon irrévocable. En conséquence, LE CLIENT reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes CGV ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.

Ces CGV peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site au moment de la passation du contrat.

Article 2 : Capacité juridique

LES CLIENTS déclarent être majeurs et parfaitement capables de contracter.

Article 3 : Produits

Fiches Produits

Chaque produit proposé sur LE SITE fait l’objet d’une fiche Produit ainsi que d’une ou plusieurs photographies. Cette fiche présente les caractéristiques essentielles du produit sélectionné et vise à informer LE CLIENT de la façon la plus complète possible conformément à l’article L111-1 du code de la consommation. Également, en cliquant sur l’onglet « Guide des tailles », LE CLIENT  a accès aux principales mesures et/ou dimensions du Produit sélectionné.

PAVEL ET ROMY s’efforce de sélectionner des photographies fidèles aux produits, néanmoins des variations peuvent intervenir notamment en termes de rendus des couleurs et/ou de la matière. Dès lors, les photographies illustrant les produits ont un caractère indicatif et n’entrent pas dans le champ contractuel.

Disponibilités et Particularités liées au système de la précommande

Les offres de Produits présentées sur LE SITE sont valables dans la limite des stocks disponibles. PAVEL ET ROMY ne garantit pas que tous les Produits présentés sur LE SITE sont disponibles. Il se peut qu’un ou plusieurs Produits du SITE commandés ne soient pas disponibles au moment de la préparation de la commande. Dans ce cas, le montant de la commande que le CLIENT aura validé et corrélativement le prix qui lui sera effectivement facturé sera recalculé en tenant compte des Produits manquants et il sera recrédité de la somme correspondant à la pièce retirée du stock concomitamment au paiement.

En cas d’indisponibilité totale de sa commande, le CLIENT aura le choix entre :

- Maintenir sa commande et être livré au moment du réassort dont la date lui sera transmise, si un réassort est prévu par PAVEL ET ROMY pour les Produits commandés et non disponibles en stock

- Soit à ne pas commander de manière ferme.

Sur certains Produits, LE CLIENT pourra également effectuer une précommande.

- Soit aucun objectif de précommande n’est fixé pour le Produit concerné sur la fiche Produit. La production sera alors lancée à l’issue de la période fixée pour la précommande et LE CLIENT sera averti de la date de livraison.

- Soit un objectif de précommande est mentionné sur la fiche du Produit concerné. En passant une précommande, LE CLIENT reconnaît alors que si ledit objectif de précommande n’est pas atteint à la date limite de la précommande, il sera remboursé de la totalité de son achat, et la production de l’article précommandé ne sera pas lancée.

Pour le cas où la livraison serait retardée en raison d’impératifs de production, le CLIENT pourra maintenir sa commande ou l’annuler et sera recrédité dans ce cas si le retard dépasse 15 jours à compter de la date initialement prévue.

Article 4 : Commandes

- Accès à la fiche produit

- Creation de compte ou  connexion pour ajouter produit dans le panier

- Consultation du panier

- Ajouter moyen  de paiement et valider information de livraison

- Suivi de la commande dans mon compte

Article 5 : Prix et modalités de paiement

Prix

Le prix des Produits est celui figurant sur LE SITE à la date de la commande.

Les prix des Produits sont des prix TTC en euro incluant la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des Produits et frais de livraison. Les frais de livraison, qui s’ajoutent au montant total de la commande, sont indiqués sur le récapitulatif de la commande. Le montant de la commande que le CLIENT aura validé en procédant à son paiement est le prix définitif – toutes taxes comprises et incluant le montant des frais de livraison – et maximum qui pourra lui être débité. Ce prix pourra néanmoins varier en fonction de l’indisponibilité d’un ou plusieurs Produits commandés.

PAVEL ET ROMY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, étant toutefois entendu que le prix indiqué sur le SITE le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Paiement

Le paiement devra être réalisé par carte bancaire, directement sur LE SITE.

Les modes de paiement tels que le virement bancaire ou le contre-remboursement ne sont pas acceptés.

LE CLIENT garantit PAVEL ET ROMY qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu’il aura choisi pour sa commande, lors de l’enregistrement de sa commande. Le paiement doit intervenir au moment de la commande.

Toute transmission d’informations liées au paiement s’opère dans un contexte sécurisé, grâce au service de paiement sécurisé Stripe.

La communication par LE CLIENT de son numéro de carte bancaire vaut autorisation de débiter son compte à due concurrence du montant de la commande.

Article 6 : Livraison

Zone de livraison

La livraison des Produits est assurée en France métropolitaine, en Corse et dans la principauté de Monaco. PAVEL et ROMY n’est pas en mesure de proposer son service dans les DOM-TOM.

La livraison des Produits s’effectue, au choix du CLIENT à son domicile ou tout autre lieu désigné par lui.

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée au moment de la commande, qui ne peut être que dans la zone géographique desservie et désignée ci-dessus.

Réception des Produits

La date de livraison correspond à la date et à l’heure de remise ou de première présentation effective à l’adresse de livraison indiquée par le CLIENT dans le formulaire de commande.

Le transfert des risques intervient à la livraison, au moment de la remise des Produits à l’adresse de livraison fournie par le CLIENT.

Une pièce d’identité ou tout autre justificatif nécessaire (y compris carte de paiement utilisée pour la commande) pourra être exigé lors de la livraison.

En cas de refus de présentation ou de documents ne correspondant pas aux informations communiquées lors de la commande, PAVEL ET ROMY se réserve le droit d’annuler la vente.

En cas d’absence du CLIENT à son domicile dans le cadre d’une livraison par COLISSIMO : celui-ci laissera un avis de passage dans la boite aux lettres du CLIENT. Le client disposera alors du délai indiqué sur l’avis pour récupérer sa livraison au bureau de poste ou devra se rendre au point relais qu’il aura choisi, une fois informé de l’arrivée de son colis et dans les délais prescrits par COLISSIMO.

Si personne ne réclame la commande dans les délais précités, le colis repartira chez PAVEL ET ROMY, à charge pour le Client de le récupérer, à ses frais, auprès du service clientèle de PAVEL ET ROMY.

Dommages

PAVEL ET ROMY procédera à l’envoi des commandes avec le plus grand soin et en vérifiant pièce par pièce.

Néanmoins, le Client est invité à vérifier l’état apparent du colis et des Produits à la livraison. En cas de dommage ou de perte liée au transport de marchandises, il appartient au Client de formuler toutes observations ou réserves dans les 24 heures suivants la livraison effective.

Plus précisément et dans l’hypothèse où le Client constate, après ouverture des colis, des Produits abîmés ou manquants, le Client doit immédiatement et au plus tard dans les 24 heures suivant leur réception en aviser le Service Client par mail à l’adresse contact@paveletromy.com.

Le Service Client pourra lui demander toute information relative à l’identité du Client ou tiers désigné par lui pour réceptionner le colis et procéder à toute vérification utile à cette occasion.

Article 7 : Droit de rétractation

Délai légal de rétractation

Conformément aux dispositions des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception ou du retrait du colis pour exercer son droit légal de rétractation et signaler à PAVEL ET ROMY son intention de lui retourner ledit colis ou certains des Produits.

Modalités d’exercice du droit de rétractation

Le Client peut exercer son droit de rétractation selon l’une des modalités suivantes :

En contactant le Service Client dans les 14 jours suivant la réception de sa commande par une déclaration formalisant et prouvant sans ambiguïté sa volonté de se rétracter et envoyée par courriel à l’adresse suivante : contact@paveletromy.com. Il devra renvoyer le(s) Produit(s) par COLISSIMO.

A défaut de respecter les délais visés, PAVEL ET ROMY ne pourra pas rembourser le Client.

Le Produit livré doit être retourné accompagné du bon de livraison, dans son état d’origine et dans son emballage d’origine complet dans un parfait état de revente. Ainsi les produits endommagés, tels que notamment étiquettes arrachées, boutons manquants, vêtements salis ou incomplets et/ou dégageant une odeur pestilentielle ou désagréable, ne peuvent pas être repris. Les produits ne doivent en aucun cas avoir été portés. Tous les retours seront soumis à un contrôle rigoureux afin de s’assurer que les Produits retournés sont conformes aux exigences de qualité.

PAVEL ET ROMY communiquera au Client un accusé de réception de la rétractation par courrier électronique.

Remboursement

À la réception du colis retourné, et si le produit est intact, PAVEL ET ROMY procèdera au remboursement de la commande, sous réserve du respect des obligations figurant à l’article des présentes.

Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale. Le remboursement sera effectué, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours à compter du jour où PAVEL ET ROMY a réceptionné le retour du Client.

Lorsque le délai de trente (30) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Article 8 : Garanties, service Client et Responsabilité

Garantie légale

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles 211–4 et suivants du code de la consommation et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil). Ces garanties couvrent les vices cachés et les vices apparents à compter de la date de livraison. La seule obligation incombant à PAVEL ET ROMY au titre de cette garantie est, à son choix, le remplacement gratuit ou la remise en état des produits reconnus défectueux sans autre prestation ou indemnité.

Cette garantie ne concerne pas les dommages résultant d’un mauvais emploi du produit, de l’usure normale due à son utilisation ou du non-respect des consignes de lavage et d’entretien. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit ainsi que le bon de livraison.

Service Client

Pour toute information, question ou réclamation, vous pouvez contacter le service Client par e-mail à l’adresse suivante : contact@paveletromy.com

Responsabilité

PAVEL ET ROMY sera déchargée de la livraison prévue, en cas d’événement constitutif de force majeure tel que défini par l’article 1218 du Code civil et interprété par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français.

Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci.

Le Client s’engage en accédant au Service proposé par PAVEL ET ROMY, à ne pas enregistrer ou transmettre des fichiers qui contiennent des virus ou tout autre fonction contaminatrice ou destructrice, à ne pas utiliser d’informations fausses ou d’informations de tiers, à ne pas porter atteinte au droit des tiers, et plus largement à ne pas faire d’utilisation du Site pouvant donner lieu à une quelconque poursuite civile ou criminelle selon les lois en vigueur.

Le Client garantit PAVEL ET ROMY contre toute poursuite dont elle pourrait faire l’objet à ce titre.

PAVEL ET ROMY ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable :

- en cas de fausses informations ou d’erreur de saisie de ses coordonnées par le Client ;

- en cas de mauvaise utilisation de ses identifiants ou du mode opératoire de passation de commande par le Client ;

- en cas d’erreur manifeste d’affichage d’un prix dérisoire.

PAVEL ET ROMY, dans toutes les étapes du processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyen ; elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs techniques ou matérielles, ou de tout dommage direct ou indirect tel que notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, autres problèmes involontaires ou cas de force majeure résultant tant de l’utilisation du réseau Internet que du Site.

PAVEL ET ROMY décline toute responsabilité :

- pour toute interruption du Site ;

- pour survenance de bugs ;

- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site ;

- et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

PAVEL ET ROMY n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique du Client à la suite de son accès au présent Site, utilisation ou téléchargement d’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons etc…)

En outre, pour des raisons de maintenance, PAVEL ET ROMY pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les Clients. Le Client du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

PAVEL ET ROMY ne saurait être tenue pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

Le Client du Site reconnaît que PAVEL ET ROMY a satisfait à la totalité de ses obligations de conseil et d’information concernant les caractéristiques essentielles et les modalités de fonctionnement du Site.

Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources de l’Internet.

Dans la mesure où PAVEL ET ROMY ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, PAVEL ET ROMY ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

PAVEL ET ROMY ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

PAVEL ET ROMY ne pourra être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes d’une annulation de commande ou d’un retard de livraison qui ne lui est pas imputable, notamment en cas de perturbations des services postaux ou transports, et d’une façon générale pour tout évènement indépendant de sa volonté.

En tout état de cause, la responsabilité de PAVEL ET ROMY est limitée au remboursement des sommes versées pour l’acquisition des Produits et des frais de livraison afférents, et sans préjudice de ses droits et recours.

Article 9 : Droit de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de PAVEL ET ROMY.

Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens est strictement interdite.

Article 10 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Tout litige n’ayant pas trouvé une solution amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulon ou auprès de la juridiction du lieu de livraison effectif de la commande du client, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

Article 11 : Médiateur de la consommation

Selon l’article L 612-1 du code de la consommation, le CLIENT doit pouvoir avoir un accès aisé à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige éventuel.

PAVEL ET ROMY informe ainsi ses CLIENTS de la possibilité de recourir à :

Article 12 : Confidentialité

Toutes les informations nominatives collectées auprès du CLIENT sont nécessaires au traitement de la commande, à son acheminement ainsi qu’à l’établissement de la facture.

Ces informations peuvent être diffusées par PAVEL ET ROMY à ses partenaires contractuels et prestataires de service dans le cadre du fonctionnement du site internet et de l’exécution des commandes (prestataire qui assure la gestion du site internet, centre de logistique, plateforme sécurisée de service de paiement, prestataires assurant le transport et l’acheminement des produits commandés…).

Les données collectées par PAVEL et ROMY peuvent être transférées à une autre entité juridique dans le cadre d’un changement de contrôle de la société, d’une collaboration, d’une restructuration, d’une acquisition, d’un transfert d’actifs, d’une liquidation ou de tout autre évènement similaire.

Conformément au RGPD, le CLIENT dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Lors de la création d’un compte CLIENT sur le site www.paveletromy.com, PAVEL ET ROMY offre également la possibilité de recevoir par e-mail une newsletter comportant des informations sur des évènements, des offres exclusives, le lancement des prochaines campagnes de précommande, des jeux concours… Le CLIENT pourra décider à tout moment de ne plus recevoir cette newsletter PAVEL ET ROMY en se désinscrivant par le biais du lien de désinscription inclus dans le bas de page de l’e-mail.